QUOTA
Présentation de la marque QUOTA
Déposée le 17 juin 1974 par monsieur Longhini (Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Marseille), la marque française « QUOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque QUOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 956540.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque QUOTA est expirée depuis le 17 juin 1984.
Longhini (Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-515